Les présentes CGV s'appliquent à l'ensemble des prestations proposées par AirMetSens EXPÉRIENCES dans le cadre d'interventions réalisées sur le lieu indiqué par le client.

Elles concernent notamment :

• les entreprises ;
• les hôtels et établissements touristiques ;
• les salles de sport et structures sportives ;
• les résidences seniors et résidences autonomie ;
• les EHPAD et autres structures accueillant des personnes âgées ;
• les associations ;
• les structures sociales ou médico-sociales, dans le respect de leur cadre d'intervention ;
• les espaces professionnels ;
• les organisateurs d'événements ;
• les agences événementielles ;
• les wedding planners et organisateurs de célébrations ;
• les particuliers organisant un événement privé ;
• tout autre organisme ou structure sollicitant une prestation sur mesure.

Les présentes CGV peuvent être complétées par des conditions particulières figurant sur le devis, lesquelles prévalent en cas de contradiction avec les présentes CGV.

AirMetSens EXPÉRIENCES propose notamment :

Prestations en entreprise

• journées bien-être ;
• actions QVCT ;
• séminaires ;
• team building ;
• journées de cohésion ;
• pauses bien-être ;
• événements internes ;
• actions de sensibilisation au bien-être ;
• interventions ponctuelles ou récurrentes.

Prestations auprès d'établissements

• hôtels ;
• maisons d'hôtes ;
• résidences ;
• résidences seniors ;
• résidences autonomie ;
• salles de sport ;
• espaces bien-être ;
• conciergeries.

Prestations auprès de structures accueillant des publics spécifiques

• EHPAD ;
• résidences seniors ;
• associations ;
• structures sociales ou médico-sociales ;
• autres établissements selon les conditions convenues avec la structure.

Prestations événementielles

• salons ;
• festivals ;
• inaugurations ;
• journées portes ouvertes ;
• événements professionnels ;
• événements de marque ;
• événements internes ;
• animations bien-être.

Prestations privées

• EVJF ;
• EVG ;
• anniversaires ;
• retraites ;
• séjours ;
• week-ends entre amis ;
• célébrations privées.

Les prestations peuvent prendre la forme de :

• massages individuels ;
• formats courts ou express ;
• espace massage ;
• animation bien-être ;
• expérience personnalisée ;
• dispositif ponctuel ou récurrent.

Le format définitif est déterminé avec le client en fonction de son projet.

Les prestations réalisées par AirMetSens EXPÉRIENCES ont exclusivement pour objectif d'apporter un moment de détente et de bien-être.

Elles ne constituent pas :

• un diagnostic médical ;
• un traitement médical ;
• une consultation médicale ;
• un acte de kinésithérapie ;
• un acte paramédical ;
• une prise en charge thérapeutique ;
• une intervention destinée à traiter ou guérir une pathologie.

AirMetSens EXPÉRIENCES ne se substitue en aucun cas aux professionnels de santé.

En cas de doute concernant son état de santé, ses capacités à recevoir un massage ou l'existence d'une éventuelle contre-indication, le participant doit demander préalablement l'avis du professionnel de santé compétent.

Pour les interventions réalisées au sein d'établissements accueillant des personnes âgées ou des publics nécessitant une attention particulière, l'établissement demeure responsable de l'organisation interne, de l'information de ses résidents ou usagers et de l'identification des personnes pouvant participer à la prestation.

Toute demande d'intervention peut être effectuée :

• via le formulaire du site ;
• par email ;
• par téléphone ;
• ou par tout autre moyen convenu entre les parties.

Afin d'établir une proposition adaptée, AirMetSens EXPÉRIENCES peut demander notamment :

• le type d'événement ;
• la date ;
• les horaires ;
• le lieu ;
• le nombre de participants ;
• la durée souhaitée ;
• le format envisagé ;
• les contraintes particulières ;
• les conditions d'accès au lieu ;
• les besoins matériels éventuels.

La demande de devis ne constitue pas une réservation.

Chaque intervention peut faire l'objet d'un devis personnalisé.

Le devis précise, selon la nature du projet :

• la prestation proposée ;
• le lieu d'intervention ;
• la date ;
• les horaires ;
• la durée ;
• le nombre de participants prévu ;
• les éventuels frais de déplacement ;
• les éventuels frais supplémentaires ;
• le montant total ;
• les conditions de règlement ;
• le montant de l'acompte éventuel ;
• les conditions particulières applicables.

Le devis est valable pendant la durée indiquée sur celui-ci.

À défaut de durée de validité précisée, le devis est valable 30 jours à compter de sa date d'émission.

La prestation n'est considérée comme définitivement réservée qu'après :

1. acceptation du devis ;
2. retour du devis signé lorsque cela est demandé ;
3. et règlement de l'acompte éventuellement prévu.

L'acceptation du devis peut être effectuée par signature manuscrite ou électronique, ou par tout autre moyen permettant d'établir clairement l'accord du client.

L'acceptation du devis vaut acceptation des présentes CGV.

Lorsque le client accepte le devis, il s'engage à fournir les informations nécessaires à la bonne réalisation de la prestation et à respecter les conditions convenues.

Les tarifs sont établis en fonction de la nature et des caractéristiques de chaque projet.

Le prix peut notamment dépendre :

• du nombre de participants ;
• du nombre de praticiens nécessaires ;
• de la durée de l'intervention ;
• du lieu ;
• de la distance ;
• du nombre de jours d'intervention ;
• du format choisi ;
• des contraintes logistiques ;
• du matériel nécessaire ;
• des horaires spécifiques ;
• de toute demande particulière.

Le prix applicable est celui indiqué sur le devis accepté par le client.

Sauf indication contraire, toute prestation supplémentaire demandée après acceptation du devis fera l'objet d'une facturation complémentaire après accord du client.

Lorsque la prestation nécessite un déplacement, les éventuels frais de déplacement sont indiqués sur le devis.

Toute intervention située en dehors du périmètre habituel d'intervention peut faire l'objet d'une tarification spécifique.

Lorsque des frais supplémentaires sont nécessaires en raison de contraintes particulières du lieu ou de la prestation, ceux-ci sont soumis à l'accord préalable du client lorsque leur montant n'était pas prévisible lors de l'établissement du devis.

Les modalités de règlement sont précisées sur le devis.

Les moyens de paiement acceptés peuvent notamment être :

• carte bancaire ;
• virement bancaire ;
• espèces lorsque ce mode de paiement est applicable.

Pour les prestations nécessitant une réservation de date, un acompte peut être demandé.

Le solde est payable selon les modalités indiquées sur le devis ou la facture.

Pour les clients professionnels, les conditions de paiement convenues sur le devis ou la facture s'appliquent conformément aux dispositions légales applicables.

En cas de retard de paiement par un client professionnel, des pénalités de retard pourront être appliquées conformément aux dispositions légales en vigueur et aux conditions indiquées sur la facture.

Une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement peut également être due dans les conditions prévues par la réglementation applicable aux transactions entre professionnels.

Toute prestation ou nouvelle réservation pourra être suspendue jusqu'à régularisation des sommes dues.

Toute demande d'annulation doit être adressée par écrit à AirMetSens EXPÉRIENCES.

Pour les prestations réservées à une date déterminée, les conditions d'annulation applicables sont celles indiquées dans le devis ou les conditions particulières.

À défaut de dispositions particulières prévues au devis :

Annulation plus de 48 heures avant la prestation

L'annulation peut être acceptée sans facturation supplémentaire, sous réserve des éventuels frais déjà engagés et non récupérables.

Annulation moins de 48 heures avant la prestation

Une facturation ou une retenue de l'acompte peut être appliquée en fonction des conditions prévues au devis, notamment lorsque la date d'intervention a été spécifiquement réservée et que des frais ou préparatifs ont déjà été engagés.

Absence du client ou impossibilité d'accès au lieu

Lorsque l'intervention ne peut être réalisée du fait du client ou de l'organisateur, notamment en raison d'une absence, d'un accès impossible au lieu ou de conditions non conformes à celles prévues, les sommes dues peuvent être maintenues selon les conditions du devis.

Les conditions particulières d'annulation prévues au devis prévalent sur le présent article.

Toute modification importante du projet après acceptation du devis doit être signalée dans les meilleurs délais.

Sont notamment considérées comme modifications importantes :

• changement de date ;
• changement de lieu ;
• augmentation ou diminution importante du nombre de participants ;
• modification de la durée ;
• changement du format de prestation ;
• modification des horaires ;
• ajout de prestations.

Toute modification peut entraîner une réévaluation du devis.

La modification n'est considérée comme acceptée qu'après confirmation d'AirMetSens EXPÉRIENCES.

Le client ou l'organisateur s'engage à fournir un espace adapté à la réalisation de la prestation.

Selon la prestation, cet espace doit notamment permettre :

• l'installation du matériel nécessaire ;
• une circulation suffisante ;
• des conditions d'hygiène satisfaisantes ;
• une température adaptée ;
• une certaine confidentialité ;
• la sécurité du praticien et des participants.

Le client informe AirMetSens EXPÉRIENCES avant l'intervention de toute contrainte particulière liée au lieu.

Lorsque l'organisation nécessite du matériel spécifique, celui-ci est défini dans le devis.

Pour les prestations collectives, le client ou l'organisateur est responsable de l'organisation des participants et, lorsque nécessaire, de la gestion des créneaux.

Lorsque les participants sont accueillis au sein d'un établissement, la structure cliente demeure responsable de l'organisation interne, de l'information des personnes concernées et de l'autorisation de participation.

AirMetSens EXPÉRIENCES intervient dans le cadre de la prestation définie au devis et n'assure pas la surveillance générale des participants ou des locaux.

Pour les interventions auprès de personnes âgées ou de personnes présentant des besoins particuliers, la structure cliente doit signaler préalablement toute information utile à la bonne organisation de la prestation.

La participation d'une personne peut être refusée ou interrompue lorsque les conditions de sécurité, de confort ou de réalisation de la prestation ne sont pas réunies.

AirMetSens EXPÉRIENCES peut demander à la structure cliente de s'assurer, lorsque cela est nécessaire, de l'aptitude du participant à recevoir la prestation.

Les prestations restent exclusivement orientées vers le bien-être et la détente et ne remplacent pas les soins ou accompagnements réalisés par les professionnels compétents de l'établissement.

AirMetSens EXPÉRIENCES s'engage à apporter le matériel nécessaire à la réalisation de la prestation selon le format convenu.

Les règles d'hygiène applicables à la prestation sont respectées.

Le client doit permettre au prestataire d'accéder aux installations nécessaires à la réalisation de la prestation.

Le client est responsable de l'exactitude des informations communiquées lors de la réservation.

Il lui appartient notamment de communiquer :

• l'adresse exacte ;
• les horaires d'accès ;
• les conditions particulières du lieu ;
• le nombre de participants ;
• les contraintes logistiques ;
• toute information nécessaire à la bonne réalisation de l'intervention.

Toute information importante non communiquée pouvant empêcher ou perturber la prestation peut entraîner une modification des conditions d'intervention.

AirMetSens EXPÉRIENCES s'engage à réaliser les prestations avec professionnalisme et conformément au devis accepté.

La responsabilité d'AirMetSens EXPÉRIENCES ne saurait être engagée en cas de problème résultant notamment :

• d'informations inexactes ou incomplètes communiquées par le client ;
• de conditions d'accueil inadéquates ;
• d'un événement indépendant de la volonté du prestataire ;
• d'un comportement inapproprié d'un participant ;
• d'un problème lié au lieu d'intervention ;
• d'un événement de force majeure.

AirMetSens EXPÉRIENCES ne peut être tenue responsable d'un résultat médical ou thérapeutique, les prestations proposées n'ayant pas cette finalité.

Aucune partie ne pourra être tenue responsable d'un manquement résultant d'un événement de force majeure au sens de la réglementation applicable.

Peuvent notamment être concernés, lorsqu'ils remplissent les conditions légales de la force majeure :

• catastrophe naturelle ;
• incendie ;
• événement climatique exceptionnel ;
• impossibilité majeure d'accès au lieu ;
• décision administrative ;
• épidémie ou événement sanitaire exceptionnel ;
• accident grave ;
• ou tout autre événement échappant raisonnablement au contrôle de la partie concernée.

Les parties s'engagent alors à rechercher prioritairement une solution de report ou d'adaptation de la prestation.

En cas d'impossibilité exceptionnelle pour AirMetSens EXPÉRIENCES de réaliser la prestation, le prestataire informe le client dans les meilleurs délais.

Lorsque cela est possible, une nouvelle date peut être proposée.

Si aucun report n'est possible, les sommes versées au titre de la prestation non réalisée sont remboursées, sous réserve des éventuelles conditions particulières convenues entre les parties.

Lorsque le client est un consommateur et que le contrat est conclu à distance ou hors établissement, le droit de rétractation prévu par le Code de la consommation peut s'appliquer.

Toutefois, certaines prestations de services comportant une date ou une période d'exécution déterminée peuvent relever d'une exception au droit de rétractation.

La situation applicable est précisée au moment de la conclusion du contrat lorsque cela est nécessaire.

Lorsque l'exécution de la prestation commence avant la fin du délai légal de rétractation à la demande expresse du consommateur, les règles légales relatives à cette exécution anticipée et aux sommes éventuellement dues s'appliquent.

Lorsque le client agit dans le cadre de son activité professionnelle, les dispositions applicables aux relations entre professionnels s'appliquent.

Le devis accepté, accompagné des présentes CGV, constitue le cadre contractuel de la prestation.

Les conditions particulières négociées entre les parties peuvent compléter ou modifier les présentes CGV.

En cas de contradiction, les conditions particulières expressément acceptées prévalent.

Les informations recueillies lors d'une demande de devis ou d'une réservation sont utilisées uniquement dans le cadre de la gestion de la demande, de l'organisation de la prestation, de la facturation et du suivi de la relation commerciale, conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles.

Les données ne sont pas utilisées à des fins commerciales supplémentaires sans base légale ou consentement lorsque celui-ci est requis.

Le client peut exercer ses droits conformément à la réglementation applicable en contactant : airmetsens@gmail.com

Les informations détaillées relatives au traitement des données sont présentées dans la politique de confidentialité du site.

Aucune photographie, vidéo ou captation permettant d'identifier un participant ne pourra être utilisée à des fins de communication ou de promotion par AirMetSens EXPÉRIENCES sans l'autorisation nécessaire.

Lorsque l'événement est organisé par une entreprise ou un établissement, celui-ci doit informer AirMetSens EXPÉRIENCES de toute restriction particulière concernant les prises de vue.

Toute utilisation d'une image identifiable à des fins promotionnelles fera l'objet d'une autorisation appropriée.

Toute réclamation doit être adressée dans un premier temps à AirMetSens EXPÉRIENCES par écrit à : airmetsens@gmail.com

La réclamation doit préciser :

• les coordonnées du client ;
• la date de la prestation ;
• l'objet de la réclamation ;
• les éléments permettant d'examiner la situation ;
• tout justificatif utile.

AirMetSens EXPÉRIENCES s'efforcera de rechercher une solution amiable.

Pour les clients professionnels, les parties privilégient dans un premier temps une résolution amiable de tout différend.

À défaut d'accord amiable, le litige sera soumis aux juridictions compétentes conformément aux règles de droit commun applicables aux relations entre professionnels.

Les présentes CGV sont soumises au droit français.

Elles sont rédigées en français.

La validation d'un devis ou la commande d'une prestation implique que le client reconnaît avoir pris connaissance des présentes Conditions Générales de Vente et les accepter sans réserve.

Les présentes CGV sont accessibles sur le site internet d'AirMetSens EXPÉRIENCES et peuvent être communiquées au client sur un support durable.